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 Licence Art Libre
-
 [ Copyleft Attitude ]
 
 Version 1.2
 
 Préambule :
 
-Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser
-et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l'auteur.
+Avec cette Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser
+et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l’auteur.
 
-Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnaît et les
+Loin d’ignorer les droits de l’auteur, cette licence les reconnaît et les
 protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un
-usage créatif des oeuvres d'art.
-
-Alors que l'usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit
-à restreindre l'accès du public à l'oeuvre, la Licence Art Libre a pour but
+usage créatif des oeuvres d’art.
+Alors que l’usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit
+à restreindre l’accès du public à l’oeuvre, la Licence Art Libre a pour but
 de le favoriser.
-
-L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des ressources
-d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier
+L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser l’utilisation des ressources
+d’une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier
 les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier
 les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance
 et la défense de leur droit moral.
 
-En effet, avec la venue du numérique, l'invention de l'internet et des logiciels
+En effet, avec la venue du numérique, l’invention de l’internet et des logiciels
 libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi
-l'amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d'artistes contemporains.
-
+l’amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d’artistes contemporains.
 Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour
-être encore véritablement du savoir et de la création. C'est à dire rester
+être encore véritablement du savoir et de la création. C’est à dire rester
 une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application
-concrète. Créer c'est découvrir l'inconnu, c'est inventer le réel avant tout
+concrète. Créer c’est découvrir l’inconnu, c’est inventer le réel avant tout
 souci de réalisme.
-
-Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et défini
-comme tel.
-
-C'est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger
-des pratiques artistiques libérées des seules règles de l'économie de marché.
+Ainsi, l’objet de l’art n’est pas confondu avec l’objet d’art fini et défini
+comme tel. C’est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir
+et protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de l’économie
+de marché.
 
 DÉFINITIONS
 
-– L'oeuvre :
+– L’oeuvre :il s’agit d’une oeuvre commune qui comprend l’oeuvre originelle
+ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents
+et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur originel qui par
+cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont
+faites.
 
-il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi que
-toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies).
-Elle est créée à l'initiative de l'auteur originel qui par cette licence définit
-les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
+– L’oeuvre originelle :c’est-à-dire l’oeuvre créée par l’initiateur de l’oeuvre
+commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.
 
-– L'oeuvre originelle :
+– Les oeuvres conséquentes :c’est-à-dire les propositions des auteurs qui
+contribuent à la formation de l’oeuvre en faisant usage des droits de reproduction,
+de diffusion et de modification que leur confère la licence.
 
-c'est-à-dire l'oeuvre créée par l'initiateur de l'oeuvre commune dont les
-copies vont être modifiées par qui le souhaite.
+– Original (source ou ressource de l’oeuvre) :exemplaire daté de l’oeuvre,
+de sa définition, de sa partition ou de son programme que l’auteur présente
+comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions
+ultérieures.
 
-– Les oeuvres conséquentes :
+– Copie :toute reproduction d’un original au sens de cette licence.
 
-c'est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de
-l'oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification
-que leur confère la licence.
+– Auteur de l’oeuvre originelle :c’est la personne qui a créé l’oeuvre à l’origine
+d’une arborescence de cette oeuvre modifiée. Par cette licence, l’auteur détermine
+les conditions dans lesquelles ce travail se fait.
 
-– Original (source ou ressource de l'oeuvre) :
-
-exemplaire daté de l'oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme
-que l'auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations,
-copies ou reproductions ultérieures.
-
-– Copie :
-
-toute reproduction d'un original au sens de cette licence.
-
-– Auteur de l'oeuvre originelle :
-
-c'est la personne qui a créé l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de cette
-oeuvre modifiée. Par cette licence, l'auteur détermine les conditions dans
-lesquelles ce travail se fait.
-
-– Contributeur :
-
-toute personne qui contribue à la création de l'oeuvre. Il est l'auteur d'une
-oeuvre originale résultant de la modification d'une copie de l'oeuvre originelle
-ou de la modification d'une copie d'une oeuvre conséquente.
-
-   1. OBJET
+– Contributeur :toute personne qui contribue à la création de l’oeuvre. Il
+est l’auteur d’une oeuvre originale résultant de la modification d’une copie
+de l’oeuvre originelle ou de la modification d’une copie d’une oeuvre conséquente.
 
+1. OBJET
 Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous
 pouvez jouir librement de cette oeuvre.
 
-   2. L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE
-
-Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence
+2. L’ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE
+Cette oeuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence
 vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier:
 
-   2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)
-
+2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)
 Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour
 vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique employée.
 
-   2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D'INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)
-
+2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D’INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)
 Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non,
 quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit
 si vous respectez toutes les conditions suivantes:
+– joindre aux copies, cette licence à l’identique, ou indiquer précisément
+où se trouve la licence,      – indiquer au destinataire le nom de l’auteur
+des originaux,      – indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux
+originaux (originels et/ou conséquents). L’auteur de l’original pourra, s’il
+le souhaite, vous autoriser à diffuser l’original dans les mêmes conditions
+que les copies.
 
-– joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer précisément
-où se trouve la licence,
-
-   – indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,
-
-   – indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux
-
-(originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite,
-vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions que les copies.
-
-   2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER
-
+2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER
 Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels et conséquents),
 qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues
-à l'article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.
-L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à modifier
-l'original dans les mêmes conditions que les copies.
+à l’article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.
+L’auteur de l’original pourra, s’il le souhaite, vous autoriser à modifier
+l’original dans les mêmes conditions que les copies.
 
-   3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE
-
-Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi
-il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents)
+3. L’INCORPORATION DE L’OEUVRE
+Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c’est pourquoi
+il ne vous est pas permis d’intégrer les originaux (originels et conséquents)
 dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.
 
-   4. VOS DROITS D'AUTEUR
-
-Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution.
-En choisissant de contribuer à l'évolution de cette oeuvre, vous acceptez
-seulement d'offrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que
+4. VOS DROITS D’AUTEUR
+Cette licence n’a pas pour objet de nier vos droits d’auteur sur votre contribution.
+En choisissant de contribuer à l’évolution de cette oeuvre, vous acceptez
+seulement d’offrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que
 ceux qui vous ont été accordés par cette licence.
 
-   5. LA DURÉE DE LA LICENCE
-
+5. LA DURÉE DE LA LICENCE
 Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait
-de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une acception tacite.
-
-   Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à l'oeuvre.
-
+de copier, de diffuser, ou de modifier l’oeuvre constitue une acception tacite.
+Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à l’oeuvre.
 Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement
-les droits qu'elle vous confère.
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-Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter
-les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés
-qu'elle confère.
-
-   6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE
+les droits qu’elle vous confère. Si le régime juridique auquel vous êtes soumis
+ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez
+pas vous prévaloir des libertés qu’elle confère.
 
+6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE
 Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration,
 par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft attitude ») sous la forme
 de nouvelles versions numérotées.
-
 Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues
 dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous
-prévaloir des dispositions d'une des versions ultérieures.
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-   7. LES SOUS-LICENCES
+prévaloir des dispositions d’une des versions ultérieures.
 
+7. LES SOUS-LICENCES
 Les sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui
-souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera liée directement à l'auteur
-de l'oeuvre originelle.
-
-   8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT
+souhaite bénéficier des libertés qu’elle confère sera liée directement à l’auteur
+de l’oeuvre originelle.
 
+8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT
 Cette licence est soumise au droit français.